Le 18/09/2009

Passage-d’Agen: le conseil municipal à l’ordre du jour

Le conseil municipal de la Ville du Passage-d’Agen se réunira en séance publique le lundi 21 septembre, à 19 heures, au lieu habituel de ses réunions. A l’ordre du jour : acquisition emprise foncière auprès du SMAD, cession parcelles à Ciliopée Habitat, modification tableau des effectifs commune. Fiscalité directe locale : Taxe foncière sur les […]

Le municipal de la Ville du Passage-d’Agen se réunira en séance publique le lundi 21 septembre, à 19 heures, au lieu habituel de ses réunions.

A l’ordre du jour : emprise foncière auprès du SMAD, parcelles à Ciliopée Habitat, modification tableau des effectifs .

Fiscalité directe locale : Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération ancien. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération neufs. Taxe d’ : institution d’un abattement facultatif. Convention service de distribution de naturel : avenant. Constitution servitude pour installations électriques rue André-Maurois.

Demandes de exceptionnelle : Tennis de table passageois. Association Pruneau en Bulle – 5e Festival de la bande dessinée. Comité de Jumelage Le Passage-d’Agen-Wloszczowa – 20e anniversaire. Association Belifornia – soirée musicale : de la commune. Marché de restauration collective : et centre de municipal. Semaine du Goût.

Communauté d’agglomération d’Agen : adhésion commune de . Réhabilitation-extension salle tennis de table : demande d’aide au titre du Fonds de solidarité territoriale (FS.).

source: la Depeche

Publié par Rédaction le 18/09/09

Print Friendly, PDF & Email

Articles relatifs


Poster votre réaction

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.