Le 15/04/2010

Les documents de l’Observatoire des subventions

Retrouvez la page « Documents » de l’Observatoire des subventions. En ligne :  les rapports de la Cour des comptes, les comptes de campagne des partis politiques, des études sur le coût de l’Union européenne ou sur le montant des subventions aux associations ; des documents administratifs difficiles d’accès, type jaunes budgétaires, rapports sur les comités Théodule […]

Retrouvez la page « Documents » de l’Observatoire des subventions.

En ligne :  les rapports de la Cour des comptes, les comptes de campagne des politiques, des études sur le coût de l’Union européenne ou sur le montant des ; des documents administratifs difficiles d’accès, type jaunes budgétaires, rapports sur les comités Théodule ou sur la

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Tous les documents ICI et ci-dessous.

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ASSOCIATIONS

« Subventions aux associations : l’État brouille les cartes ». Monographie N° 16 de Contribuables Associés. Août 2008.

Subventions des ministères aux associations en 2007 et 2008. “Effort financier de l’État en faveur des associations”. Annexe au projet de loi de finances pour 2010. Tome I ; Tome II (Santé, jeunesse, sports et vie associative) ; Tome III (Index des associations subventionnées en 2007 et 2008).

Subventions des ministères aux associations en 2006. Annexe au pour 2008.

Subventions des ministères aux associations en 2003 et 2004.

Rapport du député Pierre Morange sur la gouvernance et le financement des structures associatives (Octobre 2008)

Le calendrier 2010 des journées d’appel à la générosité publique

Tarbes. Subventions aux associations 2007.

CABINETS MINISTÉRIELS

Personnels affectées dans les cabinets ministériels, documents annexes aux lois de finances de 2009 et 2010. L’analyse de René Dosière.

COMITÉS THÉODULE

« Liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres » pour 2006, 2007 et 2008. Projet de loi de finances pour 2010.

CONSEILS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX

« Les Conseils économiques et sociaux ». Monographie n° 17 de Contribuables Associés. Octobre 2008.

ENTREPRISES PUBLIQUES

France Télévisions. Rapport de la Cour des comptes –  15 octobre 2009.

EUROPE

Le Livre Noir de l’Europe. Hors-Série n°1 du Cri du Contribuable. 1er décembre 2009 Gaspillages, , dépenses somptuaires… 80 scandales concrets sur l’Europe !

« Ce que nous coûte l’Europe ». Monographie n°15 de Contribuables Associés. Juillet 2008.

FONCTION PUBLIQUE

« Les effectifs de l’État 1980-2008 – Un état des lieux ». Rapport de la Cour des comptes, décembre 2009.

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2006-2007 : volume 1 Faits et chiffres ; volume 2 Gestion prévisionnelle des ressources humaines 2006-2007 ; volume 3 – Rapport annuel d’activité 2006-2007.

PARTIS POLITIQUES

Aides publiques aux partis politiques en 2009

Comptes de campagne et financements des partis politiques en 2008. Rapport annuel de la et des des partis politiques (CNCCFP), du 19 décembre 2009.

PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

Gestion 2008 des services de la Présidence de la République – 16 juillet 2009.

RÉGIONS

Le Livre Noir des subventions de la Région Alsace Le Livre Noir des régions socialistes 2009


Publié par Observateur le 15/04/10

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