Le 23/07/2010

Aubagne : les contribuables refusent de payer le voyage du maire à New-York

Le maire PCF d’Aubagne (Bouches-du-Rhône), Daniel Fontaine, et un collaborateur se rendent à New-York en mai 2010. Ils assistent à une conférence à l’ ONU sur le traité de non prolifération nucléaire. Cette dépense illégale a un coût de 4 500 euros pour les contribuables de la commune. UNE ESCAPADE A NEW- YORK QUE LES CONTRIBUABLES […]

aubagne [Résolution de l'écran]Le PCF d’Aubagne (Bouches-du-Rhône), Daniel Fontaine, et un collaborateur se rendent à New-York en mai 2010. Ils assistent à une conférence à l’ ONU sur le traité de non prolifération nucléaire. Cette dépense illégale a un coût de 4 500 euros pour les de la commune.

UNE ESCAPADE A NEW- YORK QUE LES CONTRIBUABLES AUBAGNAIS REFUSENT DE PAYER.

Par Gabriel Lévy de Association des Contribuables d’ Aubagne.

ACTE I : L’ESCAPADE

Le maire d’Aubagne et son collaborateur se rendent à New-York en mai 2010 dans le but de « participer aux travaux de la 8ème conférence de révision du traité de Non Prolifération Nucléaire de l’ONU ». Ils imputent leurs  de , de séjour et d’inscription aux chapitres 6256 et 6532 du de la commune pour un montant total de 4 500 € TTC.

Il semble ignorer que la politique étrangère n’est pas de sa compétence, mais de celle du Président de la République et du gouvernement français, éventuellement contrôlés par un  parlement élu.

Il semble ignorer que la représentation française à l’ONU dispose de 81 diplomates ou assimilés, sous la direction d’un ambassadeur, représentant permanent de la France.

Pourtant, les représentants de la petite ville d’Aubagne prétendent « participer aux travaux » (sic) d’une conférence de l’ONU » et jouer ainsi un rôle, dans le concert des Nations, tel qu’il justifierait le défraiement de leurs dépenses afférentes.

ACTE II : LA GROGNE DES CONTRIBUABLES

L’association des contribuables demande au maire de revenir sur sa décision, estimant que cette dépense ne correspond à aucun « intérêt public local », ni à aucune action « de coopération décentralisée », en d’autres mots qu’elle est illicite.

ACTE III : LA DETERMINATION  DES CONTRIBUABLES

Le maire refuse ce retrait, au prétexte de l’existence de cas précédents pour lesquels le contrôle de légalité préfectoral s’était abstenu – malgré ses observations écrites faites au maire et sa demande de retrait – de déférer, en définitive, ces délibérations au .

L’association vient donc de décider de recourir à la justice administrative, en informant le maire que son refus va coûter à sa commune, donc à ses contribuables, une dépense supplémentaire (celle d’un avocat) pour une procédure qu’il va perdre.

L’épilogue sera écrit pas le administratif de Marseille. Toutefois, nous vous livrons d’ores et déjà trois commentaires :

1°) Les deux communes de l’agglomération d’Aubagne, contre lesquelles notre association a engagé des recours, ont toujours fait les frais (si l’on peut dire) des jugements qui leur étaient défavorables. Ces jugements, au nombre de quatre (nonobstant ceux que nous avons retirés parce que leur objet avait été abandonné par ces collectivités et n’avait donc plus de raison d’être), ont coûté aux contribuables non seulement la dépense initiale, objet de la délibération, mais aussi des frais de justice. Encore faut-il préciser que, soucieux des deniers publics, nous leur avons évité de régler nos avocats puisque nous nous sommes dispensés de nous offrir cette aide.

2°) C’est pourquoi nous sommes surpris que ces communes qui disposent de fonctionnaires, rompus au droit administratif, et évidemment payés par les contribuables, ne soient pas mieux averties, par leur soin, des illégalités qu’elles vont commettre.

3°) En réalité, nous ne sommes pas vraiment surpris : ces mairies ont des exécutifs communistes, habitués à l’introduction de la politique dans la ville, et ces délibérations, manifestement contestables, ont été inspirées ou imposées (contre leur gré ?) par la direction de leur parti et ses organisations satellites. La preuve en est que nous les retrouvons sous les mêmes termes dans une centaine de communes de France.

Or, c’est parce qu’elles sont politiques, ou qu’elles ont une connotation politique, que nous obtenons, toujours, leur annulation. Ainsi :

–          Annulée, la délibération d’adhésion à ATTAC et les cotisations annuelles ;

–          Annulées, les au profit d’associations à but politique ;

–          Annulée, l’inscription au budget de la commune d’une insertion dans la presse pour condamner la décision de l’intervention armée en Irak…des USA ;

–       Annulée, la subvention offerte à Gaza, par le canal du Réseau de Coopération avec la Palestine.

Ces dépenses engagées, illégalement, sans espoir de récupération après la sanction, ainsi que les frais consacrés aux honoraires d’avocats, sont d’un coût élevé pour la collectivité.

Mais pour ces communes, l’idéologie n’a pas de prix, et l’ inertie fréquente des contribuables ne les incite pas à cesser de les tondre.

Publié par Jean-Baptiste Leon le 23/07/10

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Par piquemal philippe, le 24/07/2010

j’espère que le tribunal administratif fera droit à la demande de votre association de défense des administrés d’aubagne, car il est inadmissible, qu’un maire, élu pour gérer une ville, aille dépenser pour des sensibilités idéologiques l’argent de sa commune à des fins qui n’ont aucun rapport avec sa mission. mais un communiste restera un communiste c’est à dire quequ’un pour qui la constitution n’est qu’une erreur. continuer à vous battre contre ce genre d’individu dont notre démocracie n’a que faire…

Par piquemal philippe, le 24/07/2010

j’oubliai, demander aussi sa condamnation à rembourser les frais d’avocat engagés par la ville, car ils seront bien entendus supérieurs au principal, les avocats du parti communiste français, sont en général assez élevés, rétrocession oblige…..

  • Par centrem, le 26/07/2010

    il est peut-être temps de faire le procés du communisme – au même titre que celui du nazisme
    (national socialisme en français)

    Par Xavier Collet, le 29/07/2010

    Encore une saloperie de maire voyou comme il en existe trop.
    Pourquoi ne pas manifester devant chez lui une fois par semaine en exigeant qu’il paie de sa poche ?

  • Par bouvard, le 14/04/2014

    mais ils ont tout à fait raison ce maire n’a rien à faire à newyork dans l’intérêt de la ville d’aubagne va-t-on se moquer de nous encore longtemps? ils n’ont pas honte tous ces édiles qui refuseront un logement à un vieux couple aussi bien qu’àune famille française en difficulté ?

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