Nouveaux gaspillages à Aubagne
Boomerang pour la ville d’ Aubagne. La manœuvre était dérisoire. Elle est devenue coûteuse.
L’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne avait conté par le menu les péripéties auxquelles elle est confrontée pour obtenir de la part de la mairie d’Aubagne la consultation de documents administratifs ( voir Gaspillage juridique à Aubagne).
L’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne avait décrit l’épisode du mémoire en réponse de l’avocat « désigné pour défendre les intérêts de la ville », réclamé par le tribunal administratif depuis 9 mois, mais remis 21 minutes avant la clôture de l’instruction dans le but évident d’ interdire à l’association toute réplique.
La justice administrative a probablement jugé que son rôle n’était pas de « récompenser la ruse » : elle a rouvert l’instruction.
Ainsi, il sera dit que les contribuables que défend l’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne, ne sont pas des citoyens naïfs que « l’on roule dans la farine ».
Pour une affaire aussi banale, insignifiante, triviale que la production de 3 documents, « consultables de plein droit » – ce que les services juridiques de la ville d’Aubagne savaient parfaitement – la commune est obligée d’honorer un avocat. L’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne ne manquera pas de demander à en connaitre le coût.
Le rebondissement de cette affaire (banale, insignifiante, triviale….) va contraindre, la ville comme l’association, à de nouvelles dépenses d’honoraires pour la production de nouveaux mémoires.
Mais le boomerang fonctionnera probablement aux dépens de la ruse.
En effet, l’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne invoquera, auprès de la justice administrative, avec d’autant plus de force, les dépenses imposées à cette association. L’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne lui demandera d’imposer à la partie qui a déjà perdu, (la commune s’est exécutée en remettant les documents réclamés), le dédommagement des frais incontestables engagés pour faire respecter le droit, seulement le droit.
Gabriel Lévy. Chronique de l’association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne
Articles relatifs
Le système a toujours valorisé les élus qui « investissaient dans l’avenir », bref, qui gaspillaient tout azimut pour montrer aux électeurs qu’ils faisaient quelque chose et obtenu des crédits!
De plus, les bons citoyens protestaient contre ces détournements de l’argent public, ils étaient dans la position du pot de terre face au pot de fer, face à des gaspilleurs irresponsables.
Réjouissons nous du changement de cette situation, de cette union qui fait la force contre l’imbécilité administrative!