La 10 e séance du conseil municipal pour l’année 2009 s’est tenue en mairie le 10 décembre à 19 heures. Il y avait 23 points à l’ordre du jour. Jean-Marie Fournier, le maire, et 17 adjoints conseillers étaient présents.

Frais immobiliers sur acquisition, vente de terrains communaux

Thierry Pesenti, adjoint délégué à l’urbanisme, a pris la parole dans ces dossiers. Suite à l’approbation du conseil des 30 juillet et 29 septembre 2009, le conseil avait décidé d’exercer son droit de préemption pour l’acquisition d’un immeuble sis au 5 de la rue de Beaucaire, propriété indivise Arnaud. La commune avait proposé un prix d’achat de 150 000 €, omettant les 8 000 € de frais d’agence. Pour finaliser ce dossier, la commune doit donner son accord pour un prix total de 158 000 €.
Le conseil valide ce coût d’acquisition

Conformément à la délibération du 30 juillet 2009, trois terrains communaux situés chemin des Mas, ont été mis en vente dans le cadre d’une procédure d’adjudication. Après examen des six offres reçues, le conseil a décidé de valider les ventes de la parcelle AR-217 à M. Es Shaiti et les parcelles AR-218 et AR-219 au groupement Patrick Simon et Rémi Haguette. Le produit total de cette cession s’élève ainsi à 387 925 € pour une recette escomptée de 363 000 €. Au-delà des quelques travaux d’aménagements prévus au cahier des charges, le crédit de ces ventes permettra de couvrir les 8 000 € de frais d’agence du bien Arnaud.
Frédéric Delanoe, adjoint délégué aux finances, a approuvé ces dossiers et a indiqué qu’il souhaiterait organiser, en 2010, une réunion mensuelle complémentaire de la commission des finances afin d’inscrire en amont dans les budgets tous les projets d’investissement conséquents.

Plan d’accompagnement du projet de rénovation du marché couvert

Michel Huguier, adjoint délégué aux travaux, prend la parole.
Dans le cadre des travaux de renforcement de la ligne Jonquières-Théziers, la société RTE-France a mis en oeuvre un plan d’accompagnement de projet qui permet aux collectivités affectées par ses travaux, de bénéficier d’une aide financière pour tout projet de développement économique durable. Le conseil propose d’allouer cette subvention de 36 360 € à la rénovation du marché couvert, indispensable à la couverture photovoltaïque.
Le renforcement de la structure métallique est évalué à 70 559 € H.T et les travaux de peinture à 45 000 € HT. L’assemblée valide ce dossier.

Afin de prévoir l’aménagement du carrefour giratoire de la zone artisanale de la Broue, sur la RD 999, la commune a sollicité le Syndicat mixte d’électricité du Gard pour préparer l’extension et l’enfouissement des réseaux secs.
La création d’un réseau souterrain d’électricité basse tension s’élèverait à 58 000 € HT, l’enfouissement des réseaux de télécommunications à 21 850 € HT et la création d’un réseau d’éclairage à 37 950 € HT. Le conseil est favorable à l’inscription de cette opération au programme des travaux 2010 du Syndicat afin d’obtenir les participations financières correspondantes auprès d’EDF et du conseil général.
Festival de théâtre associatif gardois 2010. Le conseil a décidé de présenter un dossier de candidature, pour participer et accueillir le Festival de fhéâtre associatif gardois au mois d’octobre 2010. Cinq représentations théâtrales seraient proposées dont deux dédiées aux écoles. Marché de Noël. L’association Lou vesti d’antan organise un marché de Noël les samedi 12 et dimanche 13 décembre, de 9 heures à 18 heures, à la salle polyvalente du village. Quarante exposants présenteront des produits régionaux, de l’artisanat, des idées cadeaux… Des visites surprises sont aussi au programme.

source: www.midilibre.com