Le 18/09/2009

Passage-d’Agen: le conseil municipal à l’ordre du jour

Le conseil municipal de la Ville du Passage-d’Agen se réunira en séance publique le lundi 21 septembre, à 19 heures, au lieu habituel de ses réunions. A l’ordre du jour : acquisition emprise foncière auprès du SMAD, cession parcelles à Ciliopée Habitat, modification tableau des effectifs commune. Fiscalité directe locale : Taxe foncière sur les […]

Le municipal de la Ville du Passage-d’Agen se réunira en séance publique le lundi 21 septembre, à 19 heures, au lieu habituel de ses réunions.

A l’ordre du jour : emprise foncière auprès du SMAD, parcelles à Ciliopée Habitat, tableau des effectifs commune.

Fiscalité directe locale : Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération ancien. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération neufs. Taxe d’habitation : institution d’un abattement facultatif. Convention public de distribution de naturel : avenant. Constitution servitude pour installations électriques rue André-Maurois.

Demandes de exceptionnelle : Tennis de table passageois. Association Pruneau en Bulle – 5e Festival de la bande dessinée. Comité de Jumelage Le Passage-d’Agen-Wloszczowa – 20e anniversaire. Association Belifornia – soirée musicale : de la commune. Marché de collective : et municipal. Semaine du Goût.

Communauté d’agglomération d’Agen : adhésion commune de . Réhabilitation-extension salle tennis de table : demande d’aide au titre du Fonds de solidarité territoriale (FS.).

source: la Depeche

Publié par Rédaction le 18/09/09

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